Mentions Légales :
Le site "Smartphone France", non professionnel et non commercial, est édité à titre totalement gracieux et ne dégageant aucun revenu par une association de type loi 1901. "Smartphone France" est une marque déposée en France auprès de l'INPI.

Son hébergeur est :
OVH Cloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Déclaration CNIL :
Lorsque vous postez un commentaire sur ce blog, vous devez fournir votre nom ou un pseudo ainsi que votre adresse e-mail. Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le blog sauf configuration volontaire de votre part ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est également enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée sauf dans le cas où ce serait requis par la justice. Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le blog.

Enregistrement de cookies :
Un cookie peut éventuellement être enregistré sur tout ordinateur avec lequel vous visitez ce site afin de permettre au navigateur de conserver vos informations de connexion afin que vous n’ayez pas à les ressaisir à chaque fois que vous déposez une participation sur le blog.

Règlement général sur la protection des données (RGPD) :
Concernant la loi RGPD Européenne, en tant que blog personnel, Smartphone France n'est pas obligé de l'appliquer. Cependant le respect de la vie privée est pour nous primordial. Pour cette raison nous vous rappelons que le site ne collecte aucune information privée à votre insu. Le fait de n’afficher aucune publicité et de gérer à 100% notre serveur dédié nous permet de vous l’assurer. Les seules informations que nous pourrions récolter sont celles que vous voulez bien nous confier volontairement (Pseudo, Email et Mot de passe) via une inscription par le biais du forum. Ces informations, même minimes vous appartiennent et il suffit de nous contacter pour que nous les supprimions. Pour le reste Smartphone France est certainement un des blogs technologiques respectant le plus la vie privée de ses visiteurs. Nous en sommes fiers !

Droits d'auteur :
Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

Retour à la page principale du site