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Je te poursuis, tu me poursuis. En matière de technologie, le brevet est l'arme privilégiée pour défendre sa création et surtout ses parts de marché. Avec l'explosion du celui des smartphones, chacun place ses pions. Mardi, l'action d'Apple contre le fabricant HTC est vue par beaucoup comme une salve dirigée contre Google/Android. Bienvenue en plein Guerre froide.
Que vise la plainte d'Apple ?
Explicitement, des smartphones fabriqués par le constructeur taiwanais HTC (le Nexus One, G1 et Hero, entre autre). Dans le communiqué de presse, Apple parle d'une «infraction concernant 20 brevets liés à l'interface utilisateur, l'architecture et le hardware de l'iPhone».
Que viennent faire Google et Microsoft là-dedans ?
Dans la plainte, les brevets cités concernent principalement la partie logicielle des téléphones (notamment la gestion du multitouch). Or, les systèmes d'exploitation des mobiles en question ne sont pas développés par HTC mais par Google (pour Android) et Microsoft (Windows Mobile).
Pourquoi aujourd'hui ?
HTC a visiblement été pris par surprise, apprenant la plainte d'Apple via la presse. Mais cela fait un moment qu'Apple prépare la bataille. L'an dernier, à la sortie du Palm Pre, Apple avait prévenu qu'il protégerait sa «propriété intellectuelle» jusqu'au bout. Les relations entre Apple et Google se sont dégradées à mesure que Google poursuivaient sa percée sur la marché des téléphones. Son PDG, Eric Schmidt, a quitté le board d'Apple l'an dernier. Le lancement du Nexus One, vendu directement par Google, a été le coup de grâce. Jusqu'à présent, Google avait bridé le multitouch aux Etats-Unis, semble-t-il, pour ne pas froisser son rival. Mais début février, une mise à jour d'Android pour le Nexus One a mis fin à cela.
Les brevets, comment ça marche ?
C'est compliqué. La situation diffère selon les pays (la portée des brevets logiciels est bien plus limitée dans l'Union européenne, par exemple). Mais l’avocat Eric Goldman, directeur des études du High Tech Law Institute de Santa Clara, au cœur de la Silicon Valley, l'explique à 20minutes.fr: «Des brevets, ce sont parfois des centaines de pages ultra techniques. Pour prouver qu'un concurrent se trouve en infraction, il ne s'agit pas de l'attaquer sur un alinéa précis. Il faut prouver qu'il viole conjointement toute une série de spécifications».
Qui a quoi à gagner ?
En général, le but final, explique le juriste, «c'est que la justice impose un droit de licence au concurrent pour utiliser une technologie». Cela peut parfois se monter à plusieurs centaines de millions de dollars. Parfois, comme avec Palm, il ne s'agit –jusqu'ici– que d'agiter la menace de la poursuite judiciaire, un peu comme l'arme atomique.
Pourquoi Apple semble plus agressif ?
C'est l'effet «nouvel élève qui débarque». Le feuilleton avec Nokia en est un bon exemple. Nokia fait partie de ceux qui ont développé les standards GSM/UMTS. D'autres, comme Sony-Ericson et Samsung, ont participé. Entre eux, ils s'accordent des licences gratuitement, ou à moindre coût, rappelle le New York Times. Apple, le petit dernier, refuserait de payer les royalties exigées par Nokia, qui a donc dégainé ses avocats à l'automne dernier, avant qu'Apple ne riposte. Ce dernier se bat principalement sur le terrain du logiciel. Pourtant, il n'a pas inventé le multitouch. «Mais Apple essaie d'expliquer que la manière dont il l'a intégré dans les smartphones a été reprise par la compétition», poursuit Eric Goldman.
Et maintenant ?
Dur à dire. La cour du Delaware et surtout l'International Trade Commission vont examiner les arguments des deux partis. HTC, fondé en 1997, dispose d'un catalogue de brevet moins épais qu'Apple. Il faudra voir si Microsoft et Google s'en mêlent. Une chose est certaine: ce dernier épisode ne va pas calmer ceux qui réclament une vaste réforme du système des brevets.
Source : 20minutes ...
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