Bienvenue sur Smartphone France Android Edition
Actuellement, 196 visiteurs en ligne
Vous utilisez un bloqueur de publicités ? Félicitations :)
Actualités du monde Android

Retour au sommaire du site

  Litige sur le terme Android : Google réplique fort
 Publié le 06/11/2009 à 08:30 - 5 commentaires ...

Au mois d'avril 2009, Eric Specht, CEO de la société Android Data Corp., a déposé plainte contre Google, l'accusant de violer sa propriété intellectuelle sur le terme Android dont il a breveté la marque auprès de l' USPTO, le bureau des brevets américain.

Specht, qui a obtenu un droit d'utilisation de la marque " Android Data " en 2002, a estimé qu'en choisissant Android comme nom de sa plate-forme mobile en 2007, Google a violé sa propriété intellectuelle. En conséquence, sa plainte fait état d'une demande de réparation de près de 100 millions de dollars.

On aurait pu penser alors que les conditions étaient réunies pour une résolution à l'amiable de l'affaire en échange de la levée de la plainte, comme cela se pratique généralement en pareil cas. Il apparaît pourtant dans une réponse d'une soixantaine de pages soumise à la cour de justice que Google est prêt à sortir l'artillerie lourde.

David contre Goliath ou seulement l'appât du gain ?

Qualifiant la plainte d' Eric Specht d'inconsistante, le groupe américain réclame des pénalités, dont le réglement des frais d'avocats, pour procédure abusive, de ne pas donner suite à sa demande d'indemnisation et de faire annuler par l' USPTO son droit sur le terme Android.

" Nous avons formulé une demande pour l'utilisation du terme Android en toute bonne foi et nous avons le droit de l'utiliser dans le domaine de la téléphonie mobile ", a affirmé Adam Barea, l'un des défenseurs de Google.

Début 2008, pourtant, l' USPTO avait rejeté la demande de Google pour le terme " Android ", l'estimant trop proche du nom de marque accordé à Eric Specht. Le géant de la recherche avait fait appel de la décision à deux reprises mais sans succès, jusqu'à ce que Specht porte plainte en avril 2009.

Pour Google, Eric Specht a perdu son droit de marque en ne l'utilisant plus depuis des années et ses récentes demandes de renouvellement n'auraient pas suivi le protocole classique de l' USPTO. Le groupe américain semble vouloir être prêt à faire de ce cas un exemple de manière à réfréner les envies de plaintes similaires à l'avenir.


Source de l'information : Generation NT ...


 06/11/2009 10:52:17 - revlis
Il n'est pas possible de déposer un brevet sur une marque. Une marque ça se dépose, ça ne se brevète pas.

Éventuellement, ou pourrait (par exemple) breveter un concept dans la prononciation qui fait qu'on retient immédiatement et durablement le nom de la marque, mais en aucun cas, le libellé de la marque elle même.
 06/11/2009 11:02:00 - nicogri
il a pas déposé un brevet, il a "obtenu un droit d'utilisation de la marque " Android Data " en 2002"

Tout ca c'est vrai que c'est une histoire de gros sous...
 06/11/2009 11:37:54 - revlis
L'article dit "Au mois d'avril 2009, [...] sur le terme Android dont il a breveté la marque auprès de l' USPTO; le bureau des brevets américain."

Je voulais signaler qu'ici il s'agit d'une problème de marque et non de brevet comme dit dans l'article ( "Au mois d'avril 2009, [...] sur le terme Android dont il a breveté la marque auprès de l' USPTO; le bureau des brevets américain."). LUSPTO est le bureau américain des brevets et des marques de commerce. Pas uniquement des brevets.
 06/11/2009 12:32:21 - nicogri
c'est juste une question de sémantique...
 06/11/2009 19:03:08 - Christophe - Le Webmaster ...
C'est surtout un problème entre amerloques ;)

Dorénavant pour publier des commentaires il faut posséder un compte sur le Forum du site et s'authentifier

Créer un compte sur le forum du site

S'authentifier sur le site avec son compte personnel




Retour à la page principale du site